Marque enregistrée - Marque en non vigueur

biosport
DAUPHIN, SAS.

Numéro de dépôt :
4020444
Date de dépôt :
12/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
12/07/2023
biosport de DAUPHIN

Présentation de la marque biosport

Déposée le 12 juillet 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUPHIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « biosport » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-32 du 9 août 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DAUPHIN domicilié(e) 14 Rue Joseph-Marie JACQUARD - 26000 - VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 740 551 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAUPHIN, M. COURSAC CHARLES domicilié(e) 14 Rue Joseph-Marie JACQUARD - 26000 - VALENCE - France.

La marque biosport a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4020444.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque biosport est expirée depuis le 12 juillet 2023.

DAUPHIN a également déposé les autres marques suivantes : LES VOILES DE L'EVENEMENT , DAUPHIN LE FANTASTIC'RESEAU , KIO , Cent'R , " LES ECRANS DE DAUPHIN " , DAUPHIN ADSHEL , PAPIER PEINT , 16/9EME , " VIVE LES VACANCES " , MEGA


DAUPHIN, SAS. - 14 Rue Joseph-Marie JACQUARD - 26000 - VALENCE - France - SIREN 483740551


DAUPHIN, M. COURSAC CHARLES - 14 Rue Joseph-Marie JACQUARD - 26000 - VALENCE - France


Publication - Publication le 9 août 2013 au BOPI 2013-32

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; herbes médicinales ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.